Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JAS N'OEUF
FERMAVI (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1372731
Date de dépôt :
30/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1996

Présentation de la marque LE JAS N'OEUF

Déposée le 30 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE JAS N'OEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMAVI domicilié(e) Ferme des Touos, 83440 CALLIAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGY - France.

La marque LE JAS N'OEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JAS N'OEUF est expirée depuis le 30 septembre 1996.

FERMAVI a également déposé les autres marques suivantes : TOUOS , LE JAS NEUF , FERMAVI


FERMAVI (S.A.R.L.) - Ferme des Touos, 83440 CALLIAN. - France


BOURGY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Oeufs